Septembre 2024 |
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Liste des délibérations Conseil Municipal Septembre 2024 Point 1: Approbation du proces-verbal du 26 Juin 2024 Point 2: Désignation du secrétaire de séance Point 3: Demande de fonds de concours dans le cadre du pacte fiscal et financier auprès de la communauté de communes de THANN-CERNAY Point 4: Fixation d'une redevance pluriannuelle d'occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages de réseaux exploités par GRDF Point 5: Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement à l'association de l'ASBLANC Point 6: Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement au Cercle Culturel Union Sportif (CCSU) Point 7: Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement à l'association de Handball Point 8: Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement à l'association du Tennis Loisirs Point 9: Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement à l'association Vitha Gym Point 10: Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement à l'association de Pétanque Point 11: Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement à l'association de Foot Loisirs Point 12: Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement à l'amicale des Sapeurs-Pompiers Point 13: Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement à la musique municipale de Vieux-Thann Point 14: Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement au Mille-Club Point 15: Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement à la chorale Sainte-Cecile Point 16: Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement à l'association des Donneurs de Sang Point 17: Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement à l'Union Nationales des Combattants (UNC) Point 18: Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement à l'association du Club Vosgien Point 19: Attribution des subventions pour les jeunes licenciés sportifs Point 20: Prescription de la révision allégée N°1 du Plan Local d'Urbanisme et définition des modalités de concertation Point 21: Demande de dotation au titre des amendes de police pour la création de deux bandes cyclables route d'Aspach Point 22: Demande de subvention dans le cadre du GERPLAN 2024 pour la restauration de murets de pierres sechés en forêt de Vieux-Thann Point 23: Prolongation de la convention de partenariat avec le Pays Thur Doller - programme ACTEEE SEQUOIA 2 Point 24: Approbation d'une convention relative à la gestion et la surveillance du système d'endiguement de Vieux-Thann Point 25: Approbation de la convention de superpostion d'affectation du système d'endiguement pour la commune de Vieux-Thann et le syndicat mixte Thur amont |
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Juin 2024 |
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Liste des délibérations Conseil Municipal Juin 2024 Conseil Municipal du 26 juin 2024 |
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Mai 2024 |
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Liste des délibérations Conseil Municipal Mai 2024 Conseil Municipal du 29 mai 2024 |
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Avril 2024 |
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Liste des délibérations Conseil Municipal Avril 2024 Conseil Municipal du 24 avril 2024 |
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Mars 2024 |
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Liste des délibérations Conseil Municipal Mars 2024 Conseil Municipal du 27 Mars 2024 |
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Février 2024 |
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Liste des délibérations Conseil Municipal Février 2024 Conseil Municipal du 28 Février 2024 |
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Janvier 2024 |
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Liste des délibérations Conseil Municipal Janvier 2024 Conseil Municipal du 31 Janvier 2024 |
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Novembre 2023 |
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Liste des délibérations Conseil Municipal Novembre 2023 Conseil Municipal du 29 novembre 2023 |
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Octobre 2023 |
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Liste des délibérations Conseil Municipal Octobre 2023 Conseil Municipal du 18 octobre 2023 |
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Septembre 2023 |
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 Septembre 2023 Conseil Municipal du 20 septembre 2023 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 06 Septembre 2023 Conseil Municipal du 06 septembre 2023 |
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Mai 2023 |
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Liste des délibérations Conseil Municipal Mai 2023 Conseil Municipal du 24 mai 2023 |
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Avril 2023 |
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Liste des délibérations Conseil Municipal avril 2023 Conseil Municipal du 26 avril 2023 |
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Mars 2023 |
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Liste des délibérations Conseil Municipal mars 2023 Conseil Municipal du 29 mars 2023 |
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Février 2023 |
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Liste des délibérations Conseil Municipal février 2023 Conseil Municipal du 22 février 2023 |
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Janvier 2023 |
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Liste des délibérations Conseil Municipal janvier 2023 Conseil Municipal du 25 janvier 2023 |
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Année 2022 |
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Conseil Municipal du 30 novembre 2022 |
Liste des délibérations Conseil Municipal novembre 2022 |
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Conseil Municipal du 26 octobre 2022 |
Liste des délibérations Conseil Municipal octobre 2022 |
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Conseil Municipal du 28 septembre 2022 |
Liste des délibérations Conseil Municipal septembre 2022 |
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Extrait du Conseil Municipal du 28 septembre 2022 |
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Conseil Municipal du 25 mai 2022 |
Conseil Municipal du 29 juin 2022 |
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Conseil Municipal du 23 mars 2022 |
Conseil Municipal du 27 avril 2022 |
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Conseil Municipal du 26 janvier 2022 |
Conseil Municipal du 23 février 2022 |
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Année 2021 |
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Conseil Municipal du 15 décembre 2021 |
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Conseil Municipal du 27 octobre 2021 |
Conseil Municipal du 24 novembre 2021 |
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Conseil Municipal du 23 juin 2021 |
Conseil Municipal du 29 septembre 2021 |
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Conseil Municipal du 27 mars 2021 |
Conseil Municipal du 29 mai 2021 |
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Conseil Municipal du 27 janvier 2021 |
Conseil Municipal du 24 février 2021 |
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Année 2020 |
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Année 2019 |
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Année 2018 |
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